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Jalonio

Mentions légales

Dernière mise à jour : 18 octobre 2026

1. Éditeur du service

Le service Jalonio, accessible à l’adresse https://app.jalonio.fr et sur les sous-domaines de jalonio.fr, est édité par :

  • Nom : KersAI Factory
  • Statut : Entrepreneur individuel (EI)
  • SIRET : 520 870 999 00023
  • TVA non applicable, article 293 B du CGI
  • Adresse : 16 rue Saint-Joseph, 78150 Le Chesnay
  • Courriel : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Xavier Bodhuin, en qualité d’exploitant individuel.

3. Hébergement

Le service est hébergé par :

Les serveurs et les données sont situés dans l’Union européenne (Allemagne). Le trafic transite par le réseau de Cloudflare (protection et distribution) ; voir la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

Le logiciel Jalonio est un logiciel libre, distribué sous la licence publique de l’Union européenne (EUPL 1.2). Son code source peut être utilisé, modifié et redistribué dans les conditions de cette licence.

Le nom et le logo « Jalonio », la charte graphique et les contenus éditoriaux du service sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments, en dehors de ce que permet la licence du logiciel, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les contenus saisis par les clients et leurs utilisateurs restent leur propriété.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité : /confidentialite/.

6. Cookies

L’application ne dépose que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, sécurité, temps réel) : elle ne contient ni mesure d’audience, ni publicité, ni traceur tiers, et ne demande donc pas de consentement. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

7. Crédits

Conception et développement : KersAI Factory. Polices Plus Jakarta Sans et Atkinson Hyperlegible Mono (licence SIL OFL), icônes Lucide (licence ISC).

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.